Comprendre et connaître la douane pour en maîtriser les opérations (en propre ou sous-traitées)

Objectifs Pédagogiques

Savoir appréhender les aspects douaniers d’une transaction internationale

  • Présentation de l’histoire de la douane et de l’environnement international.
  • Comprendre les rôles des administrations douanières.
  • Connaître les processus douaniers et anticiper leurs contraintes.
  • Maîtriser les principes fiscaux liés aux échanges de marchandises
  • Intégrer la « compliance » douanière pour éviter les contrôles et prévenir les contentieux

Objectifs de formation

Etre capable d’aborder une opération d’échange (vente ou achat) de marchandises à l’international en prenant en compte plusieurs aspects douaniers liés à l’opération (administratifs, règlementaires ou encore fiscaux) :

  • Détermination de la nomenclature douanière et de l’origine des produits.
  • Recherches de contraintes (Licences, etc.) ou de privilèges (Libre-échange, etc.).
  • Contrôle des éléments de la valeur en douane et calcul des Droits et Taxes.
  • Identifier les risques et mettre en place un processus de contrôle

Tarif

  • Formation collective : A partir de 95€ de l’heure
  • Formation individuelle : Nous consulter
  • Devis sous 48 Heures

Perspectives

  • Formation : Cette formation permet de comprendre et de suivre les opérations de mouvements de marchandises à l’international sur plusieurs aspects administratifs dont les opérations douanières
  • Métier : Les compétences acquises permettent d’occuper des postes d’ADV, Ventes/Achats à l’international, agent de transit (pour la partie

Suivi et Modalité d’évaluation des acquis

  • Suivi des acquis des stagiaires
  • Entretien bilan de fin de formation avec le formateur
  • Attestation de fin de formation
  • Une certification douanière existe il faut se faire référencer par le service douanier du recrutement et de la formation à Tourcoing

Public visé

  • Toutes personnes impliquées dans les opérations d’exportation et d’importation de l’entreprise

Durée moyenne

  • 14 heures Import/Export
  • 3.50 heures Echanges intracommunautaires (option)

Délais d’accès

  • Afin de déterminer le niveau du candidat, un test de positionnement lui sera soumis avant la proposition de formation
  • Formation individuelle : Toutes nos formations sont réalisables à la date qui vous convient.
  • Formation Collective : Entrée et sorties permanentes toute l’année.
    › Consulter les dates et les places disponibles en nous contactant.

Prérequis

  • Avoir une certaine appétence pour les affaires à l’international

Moyens

  • La formation suit une pédagogie active s’appuyant sur :
    Blended Learning
    Cours en présentiel, par téléphone, sur internet, en visio-conférence, particuliers ou collectifs
    Alternance entre apports théoriques et pratiques
    Travail personnel en présentiel et à distance
    E-learning

    Supports
    Écrit, audio, vidéo, logiciel, professionnels
    Mise à disposition de supports de cours et activité de mise en pratique

    Lieu
    Salle de formation équipée d’ordinateurs portables avec connexion Internet, vidéoprojecteur, tableau, paper board
    Dans nos locaux à Bourg en Bresse ou sur site

    Formateurs experts
    Nos responsables pédagogiques et formateurs sont reconnus dans leur métier.

Accessibilité

Pour toute demande particulière, des aménagements peuvent être mis en place pour accueillir, dans des conditions propices à leur réussite, les personnes en situation de handicap.

PROGRAMME

Module 1

  • L’histoire et les sources de la douane
  • Environnement international et national.
  • Rôles et organisation des administrations douanières

Module 4 : Mesurer les limites des Incoterms

  • Le mandat douanier.
  • La déclaration en douane (DAU)
  • Paiement des Droits et des Taxes parafiscales
  • Paiement de la TVA sur les importations

Module 5 :

  • Les Régimes douaniers
  • Licences et autorisations administratives
  • Contrôles et Contentieux

Module 6 :

  • Comment bien anticiper une opération douaniére
  • Contrôler et sécuriser sa compliance

Module 7 : En option

  • Fiscalité liée aux Echanges Intracommunautaires(fonctionnement et procédures)